Recherche - CADA

Mairie d'Aulnay-sous-Bois Affaire courante

Avis 20165608
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de l'intégralité du dossier concernant le projet d'un nouveau centre nautique présenté par...

09/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20161471
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication d'une copie des délibérations du conseil municipal de l'année 2015 relatives à la...

26/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20171390
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication des feuilles de soins dans le cadre d'un accident de service ayant eu lieu le 23 mai 2016.

24/05/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Accident du travail
Avis 20160046
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des commissions administratives paritaires...

18/02/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20155520
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de la délibération du conseil municipal portant le transfert des personnels de l'animation...

17/12/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Effectif
Avis 20151356
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif de l'attributaire concernant le...

23/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20175356
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie, par courrier électronique, ou sur cédérom ou DVD, des documents suivants concernant les...

25/01/2018 Favorable Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20175902
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie, par courrier électronique ou sur support « CD » ou « DVD », des documents suivants : 1)...

08/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20142557
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication par courriel, ou copie sur un cédérom ou un DVD, des documents suivants : 1) le...

04/09/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132824
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication du tableau des effectifs depuis octobre 2009.

12/09/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20130409
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Securitas ayant...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192728
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication, par mail ou sur support CD ou DVD, de l'étude préalable, appelée aussi schéma...

19/12/2019 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20211416
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication, de préférence par courrier électronique, dans le cadre d'une décision de...

06/05/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20215549
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication de la décision finale, écrite et motivée, les concernant, à la suite de leur...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
Avis 20220635
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication d'une copie de la liste des agents bénéficiaires de la « garantie individuelle du...

10/03/2022 Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20216608
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Copie de la liste électorale de la ville.

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20221517
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

21/04/2022 Irrecevable/Documentation établissement de document Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
Avis 20226025
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

03/11/2022 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle Conditions de travail Territoriale
Avis 20226989
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

15/12/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique / Vie Locale

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