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Avis 20215389
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants, dans le cadre du grave sinistre d'inondation par...
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Avis 20212474
Bordeaux Métropole
Communication du rapport du délégataire du réseau de transport en commun pour l'année 2019, sans...
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Avis 20212949
Bordeaux Métropole
Communication, par voie électronique ou par voie postale, d'une copie de la déclaration de...
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Avis 20212558
Bordeaux Métropole
Copie, par courriel, de l'intégralité d'une étude urbaine, certifiée conforme à l’originale,...
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Avis 20212693
Bordeaux Métropole
Copie du rapport d'enquête diligentée à la suite du sinistre survenu à sa cliente le X, Place Roumégoux.
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Avis 20212068
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20211085
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sous format papier, des documents suivants :
1)...
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Conseil 20211801
Bordeaux Métropole
Caractère communicable, d'une carte thermographique aérienne réactualisée tous les 3 ou 4 ans,...
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Avis 20210138
Bordeaux Métropole
Communication de l'estimation de France Domaine n° 2016‐162V1349 en date du 25 mai 2016, citée à...
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Avis 20202762
Bordeaux Métropole
Communication du rapport du délégataire du réseau de transport en commun pour l'année 2019.
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Avis 20203884
Bordeaux Métropole
Consultation du dossier complet relatif à l'autorisation de travaux N° X délivrée à Madame X...
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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20203136
Bordeaux Métropole
Communication, à ses frais, de l'avis des domaines rendu le 15 février 2019 sur des parcelles...
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Avis 20200191
Bordeaux Métropole
Communication de la copie du contrat de travail par lequel Madame X a été recrutée en qualité de...
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Avis 20191990
Bordeaux Métropole
Communication de l’acte authentique de vente de la parcelle cadastrée section X située sur le...
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Avis 20192960
Bordeaux Métropole
Copie, et non seulement consultation sur place comme proposé par l’administration, des documents...
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Avis 20191695
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut en format papier, des documents suivants faisant...
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Avis 20190207
Bordeaux Métropole
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif et médical de...
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Avis 20191928
Bordeaux Métropole
Communication des annexes à la délibération n° 2018-440 du 6 juillet 2018 - « Délégation de...
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Avis 20186262
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, des annexes au contrat de délégation de service public passé...