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Avis 20143766
Mairie de Montpellier
Communication de la liste des grands électeurs soumise au vote du conseil municipal.
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Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20143937
Mairie de Rivedoux-Plage
Consultation en mairie, suivie de la délivrance à ses frais d'une copie des documents qu'il aura...
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Avis 20143998
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie des bulletins de paie de Monsieur X X, septième vice-président du SIAAP, pour les mois de...
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Avis 20144136
Premier ministre
Communication des documents suivants, concernant les moyens attribués par l’État à Monsieur X X...
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Avis 20144262
Mairie de Espeluche
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le courrier...
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Avis 20144318
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants pour...
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Avis 20144359
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication sur support papier d'une copie de toutes les listes des candidats au conseil...
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Avis 20134881
Mairie de Graulhet
Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
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Avis 20134926
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) la décision municipale approuvée relative à la convention...
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Avis 20135081
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants concernant l'association TANGUEANDO PAU :
1) les...
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Avis 20135121
Mairie de Plougastel-Daoulas
Communication des documents suivants :
1) de préférence sous format électronique, s'agissant...
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Avis 20135247
Mairie de Langlade
1) copie, de préférence sous format numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité des...
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Avis 20135295
Mairie de Tramoyes
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les trois délibérations...
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Avis 20141910
Mairie de Chamaret
Consultation des documents suivants, relatifs à des associations subventionnées par la...
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Avis 20142074
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme que la commune a été condamnée à...
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Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
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Avis 20142733
Mairie de Huningue
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et communautaire, des audits du service jeunesse...
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Avis 20142768
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie des registres des courriers entrants de la communauté d'agglomération, pour les mois de...
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Avis 20142848
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...