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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20133098
Mairie de Saint-Denis
Communication des autorisations d'occupation temporaires (AOT) établies à la suite de la...
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Avis 20133144
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...
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Avis 20134409
Conseil général de la Nièvre
Copie de l'intégralité de la convention d'occupation temporaire du domaine public aux fins...
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Avis 20134535
Mairie de Verberie
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus des dernières visites de tous les...
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Avis 20134540
Mairie de Capesterre-Belle-Eau
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants, relatifs aux travaux réalisés...
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Avis 20134558
Mairie de Chartres
Copie, sur support numérique, des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et des...
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Avis 20130241
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'évolution des effectifs scolaires (maternelles et...
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Avis 20130341
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d'occupation du domaine public...
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Avis 20130548
Mairie de Puget-Ville
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le protocole...
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Avis 20072821
préfet des Hauts-de-Seine
- copie de la demande faite par la société ASFALIA pour installer un système de...
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Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
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Conseil 20083175
maire de Civaux
Voir avis
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Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte
Communication des documents suivants :
1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...
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Avis 20124084
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux réunions du comité syndical prévues...
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Avis 20124150
Mairie de Wintershouse
Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20131474
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Communication de l'autorisation d'occupation temporaire relative à une billetterie, dont la...
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Avis 20131528
Conseil général de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents relatifs au marché conclu...
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Avis 20131731
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Consultation, en mairie, des documents suivants :
1) le journal général et le grand livre...
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Conseil 20040678
maire de Paris
- caractère communicable de huit rapports établis par l'Inspection générale de la Ville en 2002...