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Avis 20134809
Préfecture de la Creuse
Communication des éléments suivants concernant l'exploitation de la discothèque XXX XXX à...
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Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
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Avis 20134302
SNCF
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité de la...
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Avis 20130048
Météo France
Communication des éléments suivants :
1) la copie des études, examens et travaux auxquels se...
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Avis 20130105
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant l'utilisation de bois de l'espèce protégée...
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Avis 20054614
directeur général des douanes et droits indirects (direction régionale des Alpes-Maritimes)
- la copie des éléments suivants :
1) la liste des centres d'enfouissement technique (CET) du...
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Avis 20131557
Communauté de communes du Grand Couronné
Communication des documents suivants concernant la redevance incitative :
1) la décision...
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Conseil 20021410
directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
- caractère communicable des permis de transport de gibier vivant et des renseignements...
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Avis 20032794
président-directeur général de la RATP
- copie de documents concernant le hall de maintenance construit à l'occasion des travaux de la...
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Avis 20012739
ministre de l'emploi et de la solidarité (DDASS de la Drôme)
- copie du rapport d'enquête en date du 27 février 1990 réalisé par la direction des affaires...
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Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...
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Avis 20194176
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, à la suite d'un transfert de récépissé de hutte de chasse...
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Avis 20200830
Préfecture du Doubs
Communication, par fax, par mail ou par courrier, des éléments relatifs à la commune...
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Avis 20200933
Mairie de Malaucène
Communication des éléments relatifs aux platanes abattus, depuis le début du mandat municipal...
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Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...
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Avis 20212490
Mairie de Paris
Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...
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Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...
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Avis 20214793
Communauté d'agglomération Riom Limagne & Volcans
Communication des élements suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
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Avis 20214794
Préfecture des Vosges
Communication des éléments suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
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Avis 20215534
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants concernant l'étude de sols réalisée par la société X sur...