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Avis 20195655
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers à des fins de relâchage dans le département.
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Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
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Avis 20202133
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication des éléments relatifs à l'incendie de l'usine d'Achères qui a eu lieu le 3 juillet 2019.
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Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...
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Avis 20204244
Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
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Avis 20210787
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, par voie postale sous format papier ou dématérialisé ou par voie électronique, de...
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Avis 20212778
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des éléments suivants, validés et certifiés par les autorités compétentes et...
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Avis 20213301
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Communication des documents suivants cités dans l'arrêté préfectoral du 9 janvier 2020 relatif à...
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Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
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Avis 20212358
Mairie de Montagny-lès-Seurre
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20212373
Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...
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Avis 20205366
Fédération départementale des chasseurs du Gard
Communication sous forme numérisée, des documents échangés entre l’association cynégétique du...
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Avis 20205397
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Communication, par courrier électronique, des informations et documents suivants :
1) l'état de...
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Avis 20205657
Mairie d'Avignon
Communication, sous forme électronique, de l'étude de programmation relative aux opérations à...
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Avis 20210156
Mairie de Bousselange
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210162
Mairie de Chamblanc
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210163
Mairie de Franxault
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210164
Mairie de Grosbois-lès-Tichey
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210390
Direction départementale de la protection des populations de la Drôme (DDPP 26)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210403
Direction départementale de la protection des populations de Loire-Atlantique (DDPP 44)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...