-
Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
-
Conseil 20186229
Mairie de Noisy-le-Grand
Caractère communicable à la fille d’une patiente décédée en 2016, résidente depuis 2009 du foyer...
-
Avis 20181246
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication, dans le cadre d'un dysfonctionnement dans le traitement de leur demande...
-
Avis 20174940
Mairie de Pontault-Combault
Copie des documents suivants :
1) tout document relatif à l'historique cadastral indiquant les...
-
Avis 20181669
Mairie de Montgeron
Copie des documents suivants, relatifs à la décision de rejet de son recours gracieux formé à...
-
Avis 20172612
URSSAF d'Aquitaine (URSSAF 33)
Communication des documents suivants, concernant l'URSSAF d'Aquitaine :
1) les justificatifs de...
-
Avis 20172621
Caisse du Régime Social des Indépendants Pays de la Loire (RSI 44)
Communication des documents suivants, concernant la Caisse RSI des Pays de Loire :
1) les...
-
Avis 20172955
Caisse du Régime Social des Indépendants des Alpes (RSI 38)
Communication des documents suivants, concernant la Caisse RSI des Alpes :
1) les statuts...
-
Avis 20172998
Caisse du Régime Social des Indépendants des Alpes (RSI 38)
Communication des documents suivants, concernant la Caisse RSI des Alpes :
1) les statuts...
-
Avis 20174341
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Lorraine (SAFER 54)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
-
Avis 20140351
Mairie de Villardonnel
Copie des documents suivants, alors que le maire propose la consultation avec une sélection des...
-
Avis 20143060
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication des documents suivants le concernant :
1) la convocation de la réunion du bureau...
-
Avis 20133320
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments, publics et privés,...
-
Avis 20132599
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la liste de tous les propriétaires de chambres...
-
Avis 20134501
Mairie de Saint-Gaudens
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés d'avancement de grade ;
2) les arrêtés de...
-
Avis 20130747
Fédération française des échecs
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
-
Avis 20073534
préfet du Var
- communication des documents suivants relatifs à la constitution de l'association syndicale...
-
Avis 20081046
maire de Marseille
- copie des documents suivants :
1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ;
2) la...
-
Avis 20124903
Société de requalification des quartiers anciens (SOREQA)
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux parcelles situées 12 à 16 rue Emile...
-
Avis 20125111
Mairie de Mas-Cabardès
Communication des documents suivants :
1) concernant Madame XXX XXX, secrétaire de mairie :
a)...