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Conseil 20192452
Mairie d'Avrainville
Caractère communicable, à la présidente de l'association AVA, d'une déclaration préalable de...
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Avis 20190756
Mairie des Avirons
Copie, au format papier, à récupérer sur place, des permis de construire n° X et X relatifs à la...
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Avis 20190836
Mairie de Saint-Désert
Communication, dans le cadre du PLUi Grand Châlon, des documents suivants concernant la SARL Le...
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Avis 20191442
Ministère de la culture
Copie des avis émis par le service de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine...
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Avis 20191624
Mairie de Labarthe-Rivière
Comunication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20191688
Mairie de Sancoins
Communication, par courrier électronique ou par courrier, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20191802
Mairie du Pontet
Copie de la déclaration préalable et tous documents concernant le chantier « jardin et monument...
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Avis 20191947
Mairie de Précy-sur-Oise
Consultation du dossier de permis de construire ou de déclaration préalable relatif à...
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Avis 20192150
Mairie d'Audresselles
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle 414 appartenant à la commune :
1)...
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Avis 20192170
Service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse (SDIS 84)
Communication, sous forme électronique, par courriel ou lien de téléchargement, de tous les avis...
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Avis 20190233
Mairie de Sormonne
Communication, à la suite de travaux d'enfouissement du réseau électrique télécom et d'éclairage...
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Avis 20192810
Mairie de Port-Marly
Communication des documents suivants :
1) les dossiers du pétitionnaire et les autorisations...
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Avis 20195022
Mairie de Cucuron
Communication des documents suivants :
1) le(s) dossier(s) complet(s) de l'ensemble des demandes...
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Avis 20195266
Mairie de Thionville
Communication, dans le cadre du dossier de permis de construire n° X délivré par le maire le 07...
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Avis 20194150
Mairie de La Trinité
Consultation des archives municipales depuis 1982 relatives au sentier pédestre rendu...
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Avis 20194407
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants :
1) le recours gracieux,...
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Conseil 20194855
Mairie d'Arcachon
Caractère communicable de l'attestation de la société COGEDIM relative à l'opération immobilière...
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Avis 20195208
Mairie d'Arcachon
Communication de l’état comptable transmis par la COGEDIM, détaillant les conditions de vente...
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Avis 20195393
Communauté de communes Seille et Grand Couronné
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X sise X :
1) le document...
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Avis 20195738
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Copie, avec règlement des frais éventuels de reproduction à la charge de son client, des...