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Avis 20170155
Mairie de Beauvais
Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
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Avis 20170356
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au recouvrement de la taxe sur la valeur ajoutée, la...
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Avis 20170361
Mairie de Nîmes
Copie sur support papier, dans le cadre d'un litige relatif à l'abattage le 20 juin 2016 de deux...
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Avis 20170391
Mairie de Guyancourt
Communication des listes des agents (nom, prénom, service, établissement, ancienneté) suivantes...
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Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170453
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant Monsieur X qui serait employé en qualité...
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Avis 20170458
Mairie de Villedomer
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...
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Avis 20170489
Mairie d'Echenevex
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée AS 9 appartenant à la commune :
1) la...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20170604
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, par voie électronique, du dossier de sa cliente.
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Avis 20170709
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie des éléments relatifs à l'explosion survenue le 13 décembre 2011 sur une zone de stockage...
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Avis 20170825
Mairie de Puget-Ville
Copie des documents suivants concernant :
- le permis de construire n° PC 08310015T0014 :
1)...
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Avis 20160777
Mairie de Saussines
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Avis 20160808
Mairie des Trois-Moutiers
Copie de l'intégralité des échanges entre la commune de Trois-Moutiers et la Direction...
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Avis 20160821
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents et éléments...
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Avis 20160890
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20160966
Mairie de Sansac-Veinazès
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal concernant...
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Avis 20160987
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la délégation d'une partie du...
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Avis 20160992
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants relatif à sa scolarité à l'école nationale de...