-
Avis 20172140
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) l'ensemble des documents...
-
Avis 20172172
Mairie de Tourtoirac
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X, le 12 décembre 1921.
-
Avis 20172216
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication des documents concernant X, fille de sa cliente, élève au cours préparatoire à...
-
Conseil 20172225
Préfecture de Saône-et-Loire
Caractère communicable du courrier, comportant l'en-tête et les signatures, adressé au préfet et...
-
Avis 20172231
Lycée Sainte-Foy-la-Grande
Communication de son dossier scolaire, relatif à sa scolarisation au Lycée de Sainte-Foy La...
-
Avis 20172241
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Copie de la demande de radiation de sa fille X de l'école Michelet-Berthelot de...
-
Avis 20172257
Préfecture du Bas-Rhin
Consultation des archives pour la période de 1918 à 1960 de la sous-préfecture de Wissembourg,...
-
Avis 20172261
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la publication du rapport des années 2015 et...
-
Avis 20172285
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de l'acte de naissance de son père, Monsieur X, sachant que cette demande a été...
-
Avis 20172287
Direction générale des patrimoines
Communication, dans le cadre d'une étude sur la résistance policière, par dérogation aux délais...
-
Avis 20172289
Mairie d'Elbeuf-sur-Seine
Communication du compte rendu de l'enquête à caractère social réalisée en 2016 à son domicile...
-
Avis 20172303
Université de Lyon
Communication par voie électronique, de préférence par publication en ligne, des documents...
-
Avis 20172312
Ministère des sports
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination en...
-
Avis 20172356
Ecole Primaire La Parade
Communication de son dossier scolaire relatif à son passage dans l'établissement de septembre...
-
Avis 20172366
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à une manifestation sportive motorisée dite « la piste des...
-
Avis 20172375
Ecole Primaire Privée Saint-Mathieu
Communication de son dossier scolaire relatif à son passage dans l'établissement de :
-...
-
Avis 20172380
Ecole maternelle Simonne Charlet
Communication de son dossier scolaire relatif à son passage dans l'établissement de :
-...
-
Avis 20172382
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20165284
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes-d'Armor (DSDEN 22)
Communication de l'intégralité des dossiers scolaires de ses enfants X et X X.
-
Avis 20165295
Lycée Ernest Hemingway de Nîmes
Communication des documents relatifs à l’ensemble des besoins exprimés à la suite du CA du 01...