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Avis 20175744
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...
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Avis 20175929
Mairie de Portbail
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré le 27 juillet 2017 à Madame X...
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Avis 20176025
Mairie des Houches
Copie, sur cédérom, à ses frais, des documents suivants :
1) l’extrait du document graphique et...
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Avis 20180654
Mairie de Chantelle
Copie de documents relatifs au projet de révision de la carte communale approuvée et validée par...
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Avis 20180920
Mairie de Lagord
Copie des règlements écrit et graphique du plan d'occupation des sols en vigueur antérieurement...
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Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc
Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...
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Avis 20181400
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20174396
Chambre d'agriculture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par la commune de Torderes (66300)...
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Avis 20174599
Mairie de Megève
Copie de l’état initial de l’environnement et des études justifiant l’existence d’un corridor...
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Avis 20174683
Mairie d'Essé
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des notes manuscrites prises par la secrétaire...
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Avis 20175042
Mairie de Pélissanne
Copie, au format électronique, par courrier électronique, téléchargement sur dropbox ou tout...
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Avis 20175098
Mairie de Maury
Copie, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à la modification du plan...
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Avis 20175181
Mairie de la Garde-en-Oisans
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 septembre 2017 portant «...
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Avis 20182473
Mairie de Voiron
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...
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Avis 20182747
Mairie de Saint-Palais-de-Phiolin
Communication de documents relatifs à l'élaboration de la carte communale :
1) le contrat qui...
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Avis 20183479
Mairie de Plouguin
Communication par courriel ou courrier, du dossier concernant le plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20183856
Mairie d'Huez
Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...
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Avis 20182261
Syndicat mixte Comtat-Ventoux
Communication par courriel, de documents relatifs aux projets d'unités touristiques nouvelles...
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Avis 20181432
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie de documents relatifs au projet de construction d'un programme immobilier à l'emplacement...
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Avis 20181675
Mairie de Grayan-et-l'Hôpital
Communication de la délibération du conseil municipal inscrivant le terrain enregistré au...