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Avis 20144561
Météo France
Communication des documents suivants :
1) les valeurs de l'indice de température moyenne en...
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Avis 20134905
Office national des forêts (ONF)
Consultation des conventions conclues entre l'ONF et les campings des Pays des Monts en Vendée.
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Avis 20135300
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication du dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, déposé par la société...
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Avis 20142683
Centre régional de la propriété forestière de Bretagne
Communication du plan simple de gestion de la forêt de Lanouée.
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Avis 20142873
Premier ministre
Communication, par courrier électronique, de la réponse que les autorités françaises ont...
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Avis 20140418
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs aux arrêtés du 20 décembre 2013 autorisant la réalisation...
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Avis 20133770
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie des rapports effectués par les services de contrôle de la police des installations...
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Avis 20132195
Préfecture de la Drôme
Copie des documents suivants concernant la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...
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Avis 20133131
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...
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Avis 20134403
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Copie, dont il souhaite l'envoi par courriel, des documents suivants relatifs aux prédations sur...
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Avis 20130750
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication de l'enquête environnementale menée par la direction régionale de l'alimentation,...
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Avis 20074487
directeur général d'EDF
- communication des documents suivants relatifs à l'installation nucléaire de base n° 162...
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Conseil 20080313
maire de Biarritz
- caractère communicable de l'étude d'impact sonore réalisée par le laboratoire Acoustique Côte...
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Avis 20080514
maire de Biarritz
- la copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'assemblée générale des...
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Avis 20080949
directeur du centre régional de la propriété forestière de Corse (CRPF)
- communication d'une extraction des surfaces agricoles déclarées par les agriculteurs des...
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Avis 20084197
préfet de l'Isère
Voir avis
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Conseil 20084434
ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (directeur de l'eau et de la biodiversité)
- caractère communicable des documents de suivi de la mise en oeuvre de la directive relative...
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Conseil 20084599
préfet du Doubs (direction des collectivités territoriales et du conseil juridique)
- caractère communicable et modalités de communication du dossier complet soumis à enquête...
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Conseil 20084630
préfet des Hautes-Alpes (direction de l'action et de la coordination interministérielles)
- caractère communicable à l'association "Vivre ensemble" de l'avis remis hors délai de la...
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Conseil 20084743
président de la communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas
- caractère communicable à un administré, du dossier de projet d'assainissement non collectif de...