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Avis 20162633
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20162733
Mairie d'Amblainville
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du 31 mars 2015...
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Conseil 20162762
Mairie de Puy-du-Lac
Caractère communicable, à une entreprise, d'une promesse de bail emphytéotique, non annexée à...
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Avis 20162940
Présidence de la Polynésie française
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport de la société EDT, délégataire du...
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Avis 20162948
Mairie de Montmorillon
Communication des documents suivants concernant les lots n° 11, 12 et 13 du marché public ayant...
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Avis 20162970
Mairie de Saillans
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur la...
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Avis 20162997
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation, ou, copie dématérialisée du rapport 2015 de la société NAUTIBAS, titulaire du...
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Avis 20163004
Conseil départemental de la Gironde
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction de...
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Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...
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Avis 20163008
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) le contrat liant la commune aux prestataires du Grand Stade...
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Conseil 20163022
Mairie d'Issou
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Conseil 20162072
Conseil départemental du Val-d'Oise
Caractère communicable, à un candidat évincé, des annexes du contrat de délégation de service...
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Avis 20162113
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché public ayant...
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Conseil 20162157
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune (SIVOM 31)
Communication du contrat passé en 2005 avec la société ECOEMBALLAGES portant sur les soutiens...
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Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...
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Avis 20162252
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les actes de propriété des parcelles et des terrains...
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Conseil 20162253
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre détaillée (bordereaux de prix...
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Avis 20162313
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20162324
Mairie d'Yerres
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'offre de prix détaillée du titulaire...
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Avis 20162338
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation ou le contrat portant autorisation...