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Avis 20165129
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)
Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...
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Avis 20165239
SNCF
Copie de la convention signée entre La Poste et la SNCF, permettant l'utilisation d'un outil...
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Avis 20163905
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)
Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 :
1) la composition des conseils...
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Avis 20154966
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)
Copie des résultats de l'étude socio-économique fixée par délibération n° 2012.2332.CP de la...
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Avis 20155262
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Copie de l'intégralité du rapport de la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement...
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Avis 20153139
Mairie de Bourth
Communication, de préférence par voie électronique, des correspondances échangées entre la...
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Avis 20183979
RATP
Publication en ligne des données brutes des incidents survenus sur la ligne B du RER, à savoir à...
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Avis 20175679
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Copie de la décision portant sur la suppression, depuis le 2 octobre 2017, de l'arrêt de la...
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Avis 20175869
SNCF
Copie de la décision de fermer le guichet de la station de Villeneuve Triage les samedis et dimanches.
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Avis 20174523
SNCF
Communication du référentiel de mise en accessibilité des gares.
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Avis 20175027
SNCF
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux travaux de maintenance...
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Avis 20175166
SNCF Réseau
Copie du procès-verbal d'inspection finale relatif à la ligne à grande vitesse...
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Avis 20182295
Collectivité territoriale de Martinique
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20181513
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de documents à l'arrêté n° DCPPAT/BEICEP n° 2018-10 du 1er février 2018 portant...
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Avis 20182065
Keolis - Rennes
Communication de documents relatifs au contrôle du demandeur effectué dans le métro de Rennes à...
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Avis 20183747
RATP
Copie d'un échange entre la direction de la ligne unifiée B et Ile de France Mobilités relatif à...
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Avis 20182999
RATP
Communication de préférence par courriel, des consignes établies avec en collaboration avec la...
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Avis 20191698
Métropole du Grand Nancy
Communication, par consultation ou diffusion, du projet de déclaration d'utilité publique (DUP)...
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Avis 20191558
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du rapport 2019/30 présenté au conseil du syndicat le 13 février 2019 ainsi que le...