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Avis 20181763
Mairie de Prades-le-Lez
Communication des études visées dans les courriers du 28 février 2001, 16 mars 2007, et du 11...
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Avis 20181778
Mairie de Saint-Christophe
Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...
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Avis 20181830
Mairie de Cormicy
Copie des documents relatifs à la réalisation de travaux de voirie à l'origine des inondations...
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Avis 20181898
Mairie de Château-Gontier
Communication des comptes-rendus de réunions ayant approuvé la création d'une piste cyclable sur...
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Avis 20181966
Mairie de Bischheim
Communication par courriel ou centre de téléchargement de documents relatifs à l'aménagement de...
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Avis 20182165
Mairie de La Bouilladisse
Copie des éléments relatifs aux travaux d'installation de ralentisseurs chemin des Gorguettes...
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Avis 20172467
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants :
1) les avis émis par l'adjoint au maire, en charge des...
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Avis 20172540
Ministère de la culture
Copie de l'avis favorable du service territorial de l'architecture et du patrimoine de Dordogne...
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Avis 20172541
Mairie de Castelnaud-la-Chapelle
Copie des documents suivants dans le cadre du projet de contournement routier du bourg de Beynac...
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Avis 20172594
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Copie de documents relatifs à la demande de l'ex-présidente de l'association syndicale libre «...
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Avis 20172645
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du rapport concernant le projet de contournement Est Rouen transmis à Madame XXX...
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Avis 20172974
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des dossiers transmis par le concessionnaire du projet de...
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Avis 20172978
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Communication de documents relatifs à la mise en œuvre de l'autoroute A 355 :
1) les...
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Avis 20174007
Mairie de Canteleux
Communication de documents relatifs aux travaux sur le chemin rural des Charbonniers dans le...
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Avis 20174301
Mairie de Couzeix
Communication de la facture des travaux réalisés vers 1996 concernant le goudronnage et la pose...
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Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via
Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...
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Avis 20173325
Mairie d'Etaing
Consultation des documents suivants :
1) les plans de remembrement couvrant les périodes...
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Avis 20173347
Mairie de Quissac
Communication, par courrier électronique, du tableau de classement des voies communales.
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Avis 20173435
Mairie de Tordères
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'arrêté municipal du 28...
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Avis 20173516
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants :
1) l'acte du sous-préfet de Torcy créant le comité de pilotage...