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Avis 20165790
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication de documents relatifs aux travaux portant sur les revêtements utilisés pour les...
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Avis 20170149
Mairie de Sète
Copie de tous documents relatifs au chemin rural 45-4 classé dans les chemins non reconnus...
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Avis 20170336
Mairie de Grenoble
Communication de la délibération du conseil municipal autorisant l'ouverture de l'avenue...
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Avis 20170532
Mairie de Chaignay
Copie de la décision en date du 7 novembre 2014 approuvant le nouveau réseau des chemins ruraux,...
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Avis 20170542
VINCI Autoroutes
Communication des documents suivants relatifs au sinistre dont a été victime Monsieur X, assuré,...
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Avis 20170803
Mairie de Saint-Etienne
Copie de documents relatifs à la vitesse sur la portion de route départementale n° 3 située...
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Avis 20170843
Mairie de Saint-Pierre d'Entremont
Communication du plan des voies communales et des chemins ruraux.
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Avis 20170946
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Copie du diagnostic complet de l'état de la route départementale 204.
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Avis 20171194
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, de préférence par courriel, de documents dans le cadre du projet d'élargissement...
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Avis 20171396
Mairie de Circourt-sur-Mouzon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20171444
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20171453
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants :
1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...
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Conseil 20171483
Mairie de La Trinité
Caractère communicable à un tiers d'un courrier de Madame X en date du 22 décembre 2016...
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Avis 20163019
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à la construction de...
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Avis 20163104
Mairie de Bruniquel
Copie de documents relatifs à la route communale de Combes :
1) le plan d'alignement de cette...
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Avis 20163233
Préfecture de la Mayenne
Communication des annexes au courrier du bureau d'études « Plaine étude », en date du 28 octobre...
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Avis 20163291
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie de documents relatifs au chemin du mas Fourcade :
1) les résultats statiques et dynamiques...
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Avis 20163442
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Copie de l'acte administratif émanant de la préfecture du Var, portant sur le retrait ou...
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Avis 20163592
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'une piste cyclable au bord du...
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Avis 20155317
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)
Consultation des arrêtés d'utilité publique en date du 27 mars 2007 et des arrêtés renouvelant...