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Avis 20185286
Mairie d'Amilly
Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...
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Avis 20182787
Mairie d'Alboussière
Communication des documents suivants concernant le projet de procès-verbal de bornage établi par...
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Avis 20183026
Mairie de Montargis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le plan de mise en accessibilité...
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Avis 20183240
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, par courrier électronique, du rapport cité en introduction du décret n° 2010-1291 du 28...
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Avis 20183376
Mairie des Sorinières
Copie des documents suivants, relatifs au contournement sud du bourg des Sorinières :
1) la...
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Avis 20176183
Conseil départemental du Gard
Copie par courriel, de documents relatifs au déplacement du panneau d'entrée dans la ville...
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Avis 20184859
Mairie de Trèbes
Communication des documents relatifs au projet de réaménagement de l'avenue Pasteur, notamment...
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Avis 20185104
Mairie de Campan
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'ensemble des décisions (délibération, arrêté...
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Conseil 20191304
Mairie du Soler
Caractère communicable, au conseil d'un administré, du protocole transactionnel signé entre la...
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Avis 20184477
Mairie des Abrets
Copie de l'arrêté communal de voirie relatif au tronçon de la RD1075, entre les numéros 38 et 58...
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Avis 20192188
Mairie de Sainte-Sévère
Communication des documents suivants :
1) concernant la voie communale CV16 / La Selle à...
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Avis 20192353
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication du compte rendu de la présentation, faite par la société immobilière Paré Cherest...
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Avis 20192585
Mairie de Brassac (81)
Copie des documents suivants, concernant des travaux d’élargissement du chemin rural n°6 :
1) la...
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Avis 20190508
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, par voie électronique, de la plaquette des comptages routiers 2017 de la Dordogne.
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Avis 20190685
Préfecture de la Dordogne
Communication, sous format électronique et dans le cadre des travaux relatifs à la déviation de...
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Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
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Avis 20191188
Mairie d'Etretat
Consultation des documents suivants relatifs à la réfection du chemin de Valaine CV018 :
1) les...
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Conseil 20192858
Mairie de Brassac (81)
Caractère communicable, à un riverain, des documents relatifs à l'élargissement du chemin rural...
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Avis 20193401
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du courrier de transmission remis le 9 février...
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Avis 20193581
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement de la voirie, de la décision relative à...