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Avis 20140710
Administration joker
Copie du registre des entrées et des sorties des animaux de la fourrière municipale et du...
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Avis 20141119
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants, relatifs à l'attribution de la...
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Avis 20140080
Mairie de Ploërmel
Communication de la liste des dossiers et affaires confiés à la société d'avocats...
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Avis 20140108
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20140109
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du bilan annuel des activités établi par le correspondant informatique et libertés...
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Conseil 20140315
Mairie de Castelnau-le-Médoc
Caractère communicable des documents suivants :
1) la liste des personnes physiques ou morales,...
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Avis 20133492
Mairie de Domène
Communication du rapport d'audit sur l'organisation du service Petite enfance réalisé par le...
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Avis 20131922
Mairie de Franchevelle
Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place en mairie, de...
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Conseil 20132018
Mairie de La Motte
Caractère communicable, à Maître XXX XXX agissant au nom et pour le compte de Madame XXX XXX,...
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Avis 20132653
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Copie des documents suivants :
1) concernant la délibération « affection de véhicules de...
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Avis 20134558
Mairie de Chartres
Copie, sur support numérique, des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et des...
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Avis 20130382
Communauté d'agglomération du Carcassonnais
Communication des documents suivants, relatifs à l'union nationale des syndicats autonomes...
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Avis 20130826
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la décision municipale n° 2011/022 du 4 avril 2011, avec occultation des...
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Avis 20130842
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, dans le compte administratif 2012, de la fiche détaillée du compte 6226.
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Avis 20084095
maire de Livernon
- la copie des documents suivants :
1) le plan actualisé du cimetière ;
2) la lettre d'analyse...
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Avis 20084703
maire de Carignan
- communication des documents suivants :
1) la liste des décès et mouvements de corps depuis le...
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Avis 20084707
ministre de la défense (service historique de la défense - département gendarmerie)
- communication de l'intégralité du dossier relatif au père de l'intéressée (RABHI SERRHINI)...
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Avis 20051549
préfet de Seine-et-Marne
- consultation du dossier ayant conduit le conseil des ministres à prononcer la dissolution du...
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Avis 20052178
maire d'Arc et Senans
- copie des documents suivants :
1) plan du cimetière en l'état au 10 décembre 2004, avec le nom...
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Conseil 20061452
maire de Guidel
- précisions relatives aux documents contenant des "informations publiques" devant figurer dans...