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Avis 20164484
Communauté de communes du pays du Roi Morvan
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20164878
Mairie de Léry
Copie des documents suivants :
1) l'avis du comité technique concernant la réorganisation du...
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Avis 20165008
Mairie de Villejuif
Communication des arrêtés de nomination relatifs à l’ensemble des Directeurs Généraux des...
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Avis 20165132
Mairie d'Arques
Copie de l'enregistrement des séances du comité technique et du comité d'hygiène, de sécurité et...
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Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
1) les arrêtés de...
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Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or
Communication des documents suivants :
1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...
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Avis 20164201
Communauté de communes de l'Emblavez
Communication des documents suivants relatifs aux personnels recrutés pour la période 2015-2016...
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Avis 20164221
Mairie de Millau
Communication des documents relatifs à un changement d'affectation en qualité de technicien...
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Avis 20171646
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20171653
Communauté de communes des hautes terres de l'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) le tableaux des effectifs ;
2) les postes créés ;
3)...
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Conseil 20171665
Mairie de Metz
Caractère communicable, au plaignant, d'un courrier adressé par le maire au tribunal de grande...
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Avis 20171736
Communauté de communes du pays de Mormal
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des contrats d'engagements de Monsieur X pour...
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Avis 20171835
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication de l'arrêté de recrutement ou du contrat de travail, sans occultation des articles...
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Avis 20171953
Mairie de Maurepas
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier administratif, notamment...
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Avis 20172212
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
Communication des contrats de travail des deux autres directeurs en contrat à durée indéterminée...
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Avis 20172214
Mairie de Montrouge
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier administratif...
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Avis 20172295
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste complète des agents...
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Avis 20172345
Mairie de Villiers-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le bilan social pour l'année 2016 ;
2) le nombre...
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Avis 20165436
Conseil départemental du Nord
Communication du rapport d'enquête établi entre septembre 2015 et janvier 2016 par l'Inspection...
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Avis 20165487
Mairie de Sevran
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) la liste du...