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Avis 20170860
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication du bulletin d'indemnité mensuel du maire, Monsieur X, pour le mois de décembre 2016.
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Avis 20170989
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de la cérémonie des vœux du maire pour l'année 2017...
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Avis 20171046
Mairie de Nantes
Communication de documents relatifs aux bains-douches :
1) les documents relatifs aux travaux...
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Avis 20171177
Mairie de Meschers-sur-Gironde
Communication de l'organigramme des services municipaux et assimilés (grottes, écoles, port,...
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Avis 20171386
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale des courriers, courriels, rapports, compte-rendus, notes avec annexes et pièces...
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Conseil 20171449
Communauté de communes du Grand Chambord
1) caractère communicable des documents relatifs aux conseils communautaires (invitations, note...
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Avis 20163349
Préfecture du Val-de-Marne
Copie des documents suivants :
1) les correspondances effectuées par les services de la...
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Avis 20163496
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'audit du Cabinet X ;
2) la liste des communes à jour de...
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Avis 20155352
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication d'une copie du carnet de bord établi conformément aux prescriptions de la...
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Avis 20155568
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels précisant pour chacun son...
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Avis 20154583
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants :
1) les baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune...
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Avis 20154584
Mairie de Piobetta
Copie des baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune.
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Avis 20154585
Mairie de Pietricaggio
Copie des baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune.
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Conseil 20154716
Mairie de Sarcelles
Caractère communicable des décisions du maire relatives à la nomination et aux conditions de...
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Conseil 20155157
Mairie de Maizières-lès-Metz
Caractère communicable à un conseiller municipal de tous les arrêtés municipaux pris par le...
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Conseil 20155183
Mairie de Biriatou
Caractère communicable, à l'administré mis en cause, de l'intégralité du procès-verbal de...
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Avis 20153039
Présidence de la Polynésie française
Communication de la liste des collaborateurs du président et des collaborateurs des ministres de...
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Avis 20153126
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Conseil 20152447
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Caractère communicable du bilan d'activité annuel établi par le correspondant « Informatique et...
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Avis 20152458
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport relatif aux phénomènes des dérives sectaires en Nouvelle-Calédonie...