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Avis 20153818
Mairie de Béziers
Communication de l'arrêté de nomination au grade de directeur de la police municipale de Monsieur X X.
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Avis 20154294
Orange Groupe
Copie des documents suivants :
1) le feuillet récapitulatif de traçabilité de sa notation...
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Avis 20154420
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social pour l'année 2014 ainsi que des bilans antérieurs non transmis à ce jour.
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Avis 20181122
Ministère de la Justice
Copie des adresses postales professionnelles des membres du comité d’hygiène de sécurité et des...
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Avis 20174584
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Maison de retraite du Parc (EHPAD 92)
Communication de l'arrêté portant composition de la commission paritaire locale n° 8.
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Avis 20174602
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces suivantes :
1) l'arrêté récent fixant les matières déléguées du...
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Avis 20182469
Ministère de la Justice
Communication par courrier du document relatif à l'état des effectifs au 1er janvier 2018,...
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Avis 20182178
Centre hospitalier d'Arras
Communication des listes relatives aux effectifs présents dans l'établissement établies en vue...
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Avis 20172797
Mairie de Villeparisis
Communication des documents suivants :
1) les déclarations des sections syndicales et/ou des...
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Avis 20182750
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication des documents suivants :
1) le tableau emploi permanent des pôles ;
2) l'état...
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Avis 20185959
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication, pour chacun des syndicats représentés au sein de la commune, à savoir CFDT, FO et...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20192079
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication, format numérique, de l'’effectif de l’ensemble du personnel au 1er janvier 2019...
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Conseil 20193149
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Possibilité de diffuser, à l'ensemble des personnels, les procès-verbaux de séances du comité...
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Conseil 20193395
Centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
Caractère communicable, au représentant du personnel d'une commission paritaire locale (CAP), en...
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Avis 20185550
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Yonne (CGFPT 89)
Communication de l'ensemble des documents suivants, relatifs aux décharges d'activité de service...
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Avis 20193877
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Communication de la demande officielle du syndicat force ouvrière (FO) adressée au CIG, relative...
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Avis 20203372
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, à la suite du mouvement...
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Avis 20203388
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative de l’ensemble...
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Avis 20203405
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...