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Avis 20134572
Mairie de Réville-aux-Bois
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à...
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Avis 20141386
Mairie de Formiguères
Communication des documents suivants, relatifs à la section de Villeneuve :
1) la délibération...
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
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Avis 20140476
Mairie de Rives
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de constatations du 28 juin 2010...
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Avis 20140539
Société d'économie mixte Solidarité Energies Innovation Loire (SEM Soleil)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la société d'économie mixte (SEM)...
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Avis 20143221
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) le registre des...
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Avis 20133221
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...
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Avis 20132204
Mairie de Sai
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation ou le permis d'inhumer Madame XXX XXX née XXX,...
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Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...
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Avis 20132831
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de service avec le ou leurs...
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Avis 20134253
Communauté de communes du pays de l'Orne
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil depuis la création de...
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Avis 20130810
Mairie de Puyvert
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la SCI La Valette Luberon et la...
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Avis 20130883
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants, relatifs à la commune de La Seyne-sur-Mer :
1) les listes...
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Avis 20130916
Mairie d'Ansauville
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget du centre...
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Avis 20084095
maire de Livernon
- la copie des documents suivants :
1) le plan actualisé du cimetière ;
2) la lettre d'analyse...
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Avis 20124388
Mairie de Bussière-Dunoise
Communication des documents suivants :
1) l'acte de propriété transmettant les parties de...
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Avis 20124955
Mairie du Plan de la tour
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal, prise en 2011...
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Avis 20052178
maire d'Arc et Senans
- copie des documents suivants :
1) plan du cimetière en l'état au 10 décembre 2004, avec le nom...
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Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...