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Avis 20155825
Hospices civils de Lyon
Communication de la décision d'affection de sa cliente au secteur « neuro poste "auto laveuse" »...
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Avis 20155827
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication intégrale, et non partielle, d'une copie de l'acte de candidature de Madame X...
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Avis 20155847
Ministère de la justice
Communication du document attestant du statut, du grade et de l'affectation de Madame X,...
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Avis 20156024
Office national des forêts (ONF)
Copie du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire centrale du corps...
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Avis 20156083
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication de l'arrêté collectif de mutation en date du 14 mai 2013.
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Avis 20155281
Mense épiscopale de Metz
Copie des documents suivants :
1) le statut des personnels de la Curie diocésaine signé par...
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Avis 20151046
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) ses dossiers annuels d'activité de 2013 et 2014 ;
2) le relevé...
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Avis 20151145
Mairie de Mireval-Lauragais
Copie des cinq mises en demeure de radiation des cadres le concernant ainsi que du justificatif...
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Avis 20151538
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
L'original du courrier en date du 22 avril 2014, qui lui a été adressé par
le directeur...
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Avis 20151558
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté DRH/2014/4862 portant nomination au grade...
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Avis 20151644
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) le certificat de travail, mentionnant...
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Avis 20151647
La Poste
Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants, au titre de l'année 2010 :
1)...
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Avis 20151762
Ministère de la défense
Communication de l'ensemble des avis et autres documents établis par les autorités hiérarchiques...
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Avis 20151772
Ministère de la défense
Communication des avis émis à sa demande de mutation du 8 décembre 2014.
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Avis 20150300
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son licenciement pour faute grave...
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Avis 20150327
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) la liste des chefs d'équipe du service voirie (adjoint...
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Avis 20150335
Centre d'études et d'expertise sur les risques l'environnement la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Communication du dossier administratif personnel de sa cliente.
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Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore
Communication des documents suivants :
1) l'audit sur les congés effectué par les services en...
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Avis 20150616
Mairie de Douvrin
Copie des documents suivants :
1) les délibérations concernant le régime indemnitaire et plus...
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Avis 20151950
Ministère de la défense
Communication, pour la partie la concernant, d'une copie du procès-verbal établi chaque année de...