-
Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
-
Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
-
Avis 20202008
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication, afin de connaitre l'impact des travaux en cours à la Cathédrale Notre-Dame de...
-
Avis 20202880
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication, à la suite de l'incendie de l'usine X sur la commune de X, des échanges relatifs...
-
Avis 20203073
Mairie d'Albi
Communication des documents se rapportant au bar‐discothèque le « 14-80 » :
1) les arrêtés...
-
Avis 20203166
Mairie de Saint-Léonard (76)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des rapports des mesures olfactives...
-
Avis 20203448
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des études relatives au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil,...
-
Avis 20204403
Préfecture du Nord
Communication, par voie électronique de préférence ou à ses frais, des documents relatifs à la...
-
Avis 20210229
Mairie de Cabriès
Communication, des documents relatifs au portique de lavage automatique TOTAL WASH installé par...
-
Avis 20213884
Métropole du Grand Paris
Communication, sous forme numérisée de préférence, de la copie des documents relatifs au projet...
-
Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
-
Avis 20205270
Mairie d'Ouville
Communication à la suite des nuisances inhérentes à l’utilisation d’un terrain de motocross X et...
-
Avis 20204620
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication des documents relatifs au projet de mise en conformité du site appelé Camp Perrier...
-
Avis 20215534
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants concernant l'étude de sols réalisée par la société X sur...
-
Avis 20215744
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants...
-
Avis 20216529
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des « hypothèses de trafic retenues » pour la modélisation des cartes stratégiques...