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Avis 20190146
Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre
Copie des documents suivants concernant le projet de pôle de valorisation des déchets dans la...
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Avis 20191738
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)
Communication des documents suivants :
1) le rapport relatif aux recherches engagées entre 2005...
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Avis 20191504
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Communication des documents relatifs aux installations classées pour la protection de...
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Conseil 20193285
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Caractère communicable, à un membre du conseil municipal d'une commune dont le territoire n'est...
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Avis 20194927
Mairie d'Angers
Communication de la « convention de financement portant sur un contrat d'objectifs déchets et...
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Avis 20194096
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de la copie des documents suivants, à la suite des rejets en mer de centaines de...
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Avis 20194292
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication du relevé détaillé des levées des bacs de collecte des ordures ménagères de...
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Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
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Avis 20192861
Mairie de Fournès
Communication du cahier des charges portant sur l’implantation du centre de tri de l'exploitant...
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Avis 20201909
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)
Communication des documents relatifs aux travaux d'une desserte d'un site classé Seveso :
1)...
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Avis 20200689
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de la copie, à ses frais, de l'avis concernant l'accès au projet de déchèterie sur...
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Avis 20200844
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication du document émanant du préfet de Savoie accordant l'autorisation au président de...
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Avis 20204337
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Communication des documents suivants :
1) les pièces comptables montrant le coût du ramassage et...
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Avis 20202653
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents se rapportant à la direction de la prévention et de la valorisation...
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Avis 20195851
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication du listing de la collecte des déchets ménagers du X, pour l’année écoulée.
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Avis 20211870
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication des documents suivants :
I) concernant le compte administratif du budget...
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Avis 20212005
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des éléments relatifs au site classé de « X », X anciennement exploité par la X,...
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Avis 20211691
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la copie des...
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Avis 20202908
Ministère de la Transition écologique
Communication du rapport réalisé pour le compte de l'éco‐organisme ECO-MOBILIER, relatif à la...
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Avis 20203868
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'entier dossier déposé par la SA X...