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Avis 20195639
Métropole du Grand Nancy
Communication de l'orientation d’aménagement et de programmation (OAP) relative au plan local...
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Avis 20195746
Mairie de Barbonne-Fayel
Copie du procès-verbal du conseil municipal au cours duquel a été votée l’autorisation...
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Avis 20195943
Mairie de Monacia-d'Aullène
Communication de la liste des chemins :
1) communaux, d'une part ;
2) ruraux, d'autre part.
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Avis 20193771
Mairie de Dun-sur-Meuse
Consultation par rendez-vous des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20193976
Mairie de Verneuil-sur-Seine
Consultation du projet de réhabilitation du parc de la porte Saint-Martin.
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Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
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Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
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Avis 20194308
Mairie de Chabeuil
Communication de l'avant-projet définitif (APD) du projet des padels couverts.
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Avis 20194424
Mairie de Margency
Communication du plan de zonage de la commune.
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Avis 20194454
Mairie de Teloché
Communication de l'étude de faisabilité d'aménagement sur 4 secteurs géographiques dont le...
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Avis 20194457
Mairie de Koenigsmacker
Communication de la dérogation pour l'implantation d'un coffret électrique situé sur sa parcelle...
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Avis 20195094
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication des documents relatifs au contrat signé par le syndicat des mobilités du Pays...
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Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
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Avis 20194494
Mairie de Belberaud
Communication des documents relatifs à l'implantation et à la construction de l'abribus...
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Avis 20194762
Mairie d'Yutz
Copie de l'intégralité du dossier de refus de permis de construire numéro X du 30 juillet 2019.
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Avis 20194992
Etablissement public territorial Plaine Commune
Copie, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux travaux d’aménagement de la...
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Avis 20192454
Mairie de Lablachère
Consultation et reproduction, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192698
Mairie de Montbazon
Communication des documents d'urbanisme concernant la réalisation de travaux d'aménagement et de...
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Avis 20192733
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) l'étude préalable du cabinet X portant sur Val...
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Avis 20203018
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie du protocole d’accord signé entre le département, MPM, la ville de Marseille et la SOLEAM...