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Avis 20002313
préfet de la Dordogne
- résultats des analyses réalisées, suite à l'épandage des eaux résiduaires réalisé par la...
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Conseil 20002983
directeur général de Montpellier District
- demande de précisions sur le conseil 20001998-BK :
- "nouvelle" position de la CADA selon...
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Avis 20002986
préfet de la Seine et Marne
- copie de l'arrêté préfectoral en date du 26 novembre 1994 autorisant l'exploitation d'une...
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Avis 20003153
préfet du Haut-Rhin
- courriers échangés avec la société Stocamine comprenant l'identification des déchets...
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Avis 20003467
président du syndicat intercommunal pour l'aménagement du vallon de Perdighier
- copie de l'avis de l'architecte des bâtiments de France concernant l'aménagement du site de la...
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Avis 20003971
sous-préfet du Raincy
- rapport concernant l'évaluation des risques que présente l'ancienne carrière de l'Ouest à...
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Avis 20003973
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Rhône-Alpes
- résultats d'analyses concernant la campagne de chauffe 1999-2000 de la centrale de chauffage...
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Avis 20004715
préfet de l'Hérault
- copie du schéma départemental des carrières de l'Hérault.
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Avis 20010700
préfet de l'Indre
- copie de documents concernant les contrôles effectués les 13 juin et 11 octobre 2000 par la...
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Avis 20011055
directeur des ressources naturelles de la Province Sud
- copie du plan d'opération interne (POI) de l'usine pilote de la société Goro Nickel SA,...
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Conseil 20011491
préfet de la Sarthe
- caractère communicable des documents transmis par l'exploitant d'une carrière à la DRIRE, dans...
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Conseil 20011663
préfet de la Corrèze
- communicabilité d'un imprimé dit "déclaration d'antériorité" au titre de la réglementation sur...
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Avis 20011970
président du conseil général du Calvados
- ensemble des résultats des analyses effectuées depuis le début du dépôt de boues de dragage...
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Avis 20012353
président du SIVOM de l'Est-Thionvillois
- copie de documents concernant le centre d'enfouissement technique d'Aboncourt :
- totalité des...
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Conseil 20012687
préfet de l'Ain
- caractère communicable de documents concernant la cessation de l'activité de récupération de...
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Conseil 20012993
préfet de la Seine-et-Marne
- caractère communicable à la société Sprint Métal d'un rapport de la direction régionale de...
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Conseil 20013552
préfet du Tarn
- caractère communicable d'une liste nominative de personnes ayant émis des observations sur un...
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Avis 20185143
Mairie de la Bussière
Communication des documents et informations relatifs au projet de parc éolien de La Bussière...
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Avis 20185159
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)
Communication des documents concernant la situation administrative de la SARL des Moulins et du...