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Avis 20202199
Mairie de Villers-la-Montagne
Communication, par voie électronique, des éléments, envoyés ou reçus par la commune, relatifs...
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Avis 20201033
Mairie de Cruzilles-lès-Mépillat
Communication de l'ensemble des documents, courriers et plans, reçus et échangés avec la société...
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Avis 20201391
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement Occitanie - Unité interdépartementale Tarn Aveyron (DREAL 12)
Communication, par courriel, via une plateforme internet d’envoi de fichiers ou par courrier...
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Avis 20195827
Préfecture de la Vienne
Communication des avis émis par les différents services de l’État, consultés dans le cadre des...
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Avis 20195987
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments transmis au directeur général de l’énergie et du climat, visés à...
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Avis 20210990
Mairie de Cizely
Communication des documents, lettres et courriers électroniques relatifs au projet de parc...
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Avis 20210999
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication de la copie de la demande d’autorisation d’exploiter et des documents...
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Avis 20212029
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des observations (papiers et web) déposées dans le cadre de...
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Avis 20212743
Mairie de Saisy
Communication de la copie du bail emphytéotique signé par la commune avec la société ÉLÉMENTS...
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Conseil 20202297
Mairie de Saint-Maurice-en-Rivière
Caractère communicable de la copie des documents relatifs au projet d’implantation d’éolienne...
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Avis 20204282
Mairie d'Onans
Communication des documents relatifs à l'implantation d'éoliennes sur la commune :
1) les...
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Avis 20210243
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...
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Avis 20210247
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Unité départementale de la Creuse (DREAL 23)
Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...
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Avis 20210287
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes - Unité interdépartementale Drôme-Ardèche (DREAL 26)
Communication, par voie dématérialisée, à ses frais, de l'entier dossier relatif à la centrale...
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Avis 20210753
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, sous forme électronique de préférence via une plate-forme de téléchargement ou, à...
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Avis 20212729
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, sous format informatique, des documents suivants relatifs à la réunion du 29...
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Avis 20212732
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Grand Est - unité départementale de la Marne (DREAL 51)
Communication de la demande d'autorisation d'exploiter l'installation classée pour la protection...
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Avis 20212813
Direction départementale des territoires de la Marne (DDT 51)
Communication du « résumé d'étude technique environnement et santé » (étude d'impact) relatif à...
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Avis 20212938
Mairie d'Annay-la-Côte
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, du dossier assorti d'une clause...
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Avis 20213039
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, par courriel ou par courrier, du courrier en date du 6 février 2015, adressé par...