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Avis 20183069
Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique du Bassin de l'Ousse
Communication de l'étude hydraulique réalisée par le bureau d'études HEA intitulée « Zone...
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Avis 20181799
Mairie de Melun
Communication par courriel, d'éléments relatifs à deux barrages situés sur l'Almont, l'un à...
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Avis 20172536
Préfecture du Morbihan
Communication de l'arrêté préfectoral antérieur à l'arrêté du 5 mai 2000 et fixant les limites...
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Avis 20172678
Syndicat intercommunal des rivières de bassin de l'Adour landais (SYRBAL)
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion du comité de pilotage du...
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Avis 20174002
Syndicat des eaux de la Charente-Maritime
Communication sous forme dématérialisée, du diagnostic réalisé sur 120 ouvrages situés en nappe...
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Avis 20174006
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...
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Avis 20174008
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de éléments relatifs au fonctionnement de cinq réserves :
1) les rapports de...
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Avis 20174126
Mairie de Meylan
Communication des dossiers d'études de travaux de correction torrentielle concernant les...
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Avis 20174252
Préfecture de l'Aveyron
Communication des courriers suivants :
1) cités dans la lettre du 17 septembre 2010 adressée par...
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Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...
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Avis 20183243
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents préalables à l'arrêté inter-préfectoral délivrant l'autorisation...
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Avis 20183486
Mairie de Livron-sur-Drôme
Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de l'intégralité des éléments relatifs...
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Avis 20176202
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Copie des fiches techniques relatives aux relevés effectués par des agents de la Direction...
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Avis 20180202
Compagnie d'aménagement des côteaux de Gascogne - CACG
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
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Avis 20184832
Mairie du Teil
Communication, par courrier électronique, de l'étude engagée pour le classement de la digue du...
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Avis 20185278
Mairie de Malaucène
Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...
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Avis 20185462
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication des conclusions de l'étude hydraulique concernant le projet de renaturation du...
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Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants :
1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
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Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...
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Avis 20191782
Mairie de Sainte-Agnès (38)
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau d’adduction d’eau potable de La...