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Avis 20183583
Mairie de Brignoles
Communication, en sa qualité d’élu au conseil municipal, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20195140
Société publique locale Alpexpo
Communication des éléments préparatoires à la rédaction de la note d'information des...
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Avis 20193911
Mairie de Cerny
Copie des documents suivants :
1) la confirmation ou non de l'appartenance de certains véhicules...
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Avis 20192541
Mairie de Suippes
Communication des documents suivants :
1) tous les documents permettant de connaître les...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20211926
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, de l’engagement pris par...
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Avis 20211689
Mairie de Montreuil
Communication des documents et chiffres liés à la gestion de la propreté à Montreuil :
1) les...
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Avis 20211823
Mairie de Sarreguemines
Communication du règlement intérieur du cimetière.
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20213177
Mairie de Drancy
Communication, en version numérique, au format pdf, de l'intégralité du compte rendu du conseil...
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Avis 20213290
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Copie, au format papier, de toutes les pièces, y compris les annexes, relatives au compte de...
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Avis 20213419
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Copie, au format papier, du dossier complet de toutes les démarches et actions depuis 1995 pour...
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Avis 20213505
Conseil régional d'Occitanie
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213721
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213722
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213725
Collectivité territoriale de Martinique
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213726
Conseil régional de Normandie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213728
Conseil régional de La Réunion
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213729
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20214010
Société d'aménagement et de gestion publique (SAGEP)
Communication, par courriel, en sa qualité de X, des documents suivants relatifs au...