-
Avis 20193135
Conseil départemental de la Manche
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives au marché public passé avec la...
-
Avis 20193200
Mairie des Baux-de-Provence
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
-
Avis 20193223
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
-
Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...
-
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
-
Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...
-
Avis 20192981
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) le cahier des charges et la facture du contrat signé...
-
Avis 20200856
Préfecture de la Haute-Saône
Communication, par mail ou sur CD-Rom par voie postale, de la copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20212191
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication, à la suites de précédentes transmissions, de la convention d’association conclue...
-
Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
-
Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
-
Avis 20210774
Mairie de Charmes-sur-Rhône
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20213043
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs à la société X :
1) les...
-
Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
-
Avis 20214730
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Copie de l’ensemble des documents relatifs à la production du pavot en France, par la société...
-
Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...