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Avis 20180640
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180641
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180762
Mairie de Mazamet
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier technique concernant le projet...
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Avis 20180915
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Copie de documents concernant le projet d'extension des équipements publics en prolongement du...
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Avis 20180950
Société d'exploitation des sources de la Siagnole
Copie de la convention passée entre le donneur d'ordre et les propriétaires du terrain cadastré...
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Avis 20180967
Mairie de Baume-les-Messieurs
Consultation de l'ensemble des documents relatifs à la réfection de la toiture de l'église...
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Avis 20180980
Communauté de communes du Seignanx
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents administratifs concernant le...
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Avis 20174674
Mairie de Puyloubier
Communication des documents suivants :
1) la ou les décisions autorisant l'installation d'un...
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Avis 20174715
Mairie de Lons-le-Saunier
Communication de la lettre en date du 14 mars 2017 par laquelle la commune de Lons-le-Saunier et...
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Avis 20174958
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Mise en ligne sur le site internet de la communauté d'agglomération ou communication des...
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Avis 20182232
Communauté de communes de Montesquieu
Copie des documents relatifs aux travaux de réaménagement des berges de la Garonne :
1) la...
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Avis 20182288
Mairie de Belfort
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de documents relatifs au projet de...
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Avis 20182473
Mairie de Voiron
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...
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Avis 20182476
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Communication par courriel ou courrier, du document intitulé « Diagnostic foncier et stratégie...
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Avis 20182497
Mairie de Biscarrosse
Communication du permis d'aménager concernant le bassin à flot de Navarosse, ainsi que tous les...
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Avis 20182645
Chambre de commerce et d'industrie du Loiret (CCI 45)
Communication des documents suivants concernant l'aménagement d'une base nautique de locations...
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Avis 20182662
Syndicat Départemental d'Equipement des Communes (SYDEC)
Copie de documents relatifs à aux travaux d'enfouissement de câbles dans la chaussée devant sa...
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Avis 20183413
Tours Métropole Val de Loire
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 :
1) les études portant sur le...
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Avis 20181927
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
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Avis 20182716
Mairie de Givry
Copie de la synthèse de la réunion de travail en date du 23 avril 2018 concernant les phases 2...