-
Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...
-
Avis 20184924
Régie Auvergne Numérique
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20185000
Loire-Atlantique Développement SELA
Copie de préférence sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) le dossier de création...
-
Avis 20185103
Mairie de Saintes
Copie des documents suivants concernant le site Saint-Louis :
1) le texte de l’appel d’offres...
-
Avis 20185139
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Copie de l'ensemble des documents comptables et des pièces liées à l'opération d'inscription de...
-
Avis 20185159
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)
Communication des documents concernant la situation administrative de la SARL des Moulins et du...
-
Avis 20185340
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la consultation de la Commission...
-
Avis 20185342
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des missions de...
-
Avis 20185347
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des missions de...
-
Avis 20185373
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Communication des documents relatifs au lot n° 5 « équipements spécifiques sportifs intérieurs »...
-
Avis 20185464
Préfecture du Var
Copie, en sa qualité de maire du Muy, de la lettre en date du 16 juillet 2018 de la société...
-
Avis 20185508
Mairie de Boisemont
Communication, par copie numérique, des documents suivants concernant :
1) les missions...
-
Avis 20185568
Mairie de Châtelus-Malvaleix
Copie de la convention passée avec la SARL X concernant l'exploitation d'une station-service de...
-
Avis 20185811
Mairie de Biarritz
Consultation des contrats conclus par la Société d'économie mixte Biarritz Océan et la Socomix.
-
Avis 20185888
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme de livrables, des résultats de la...
-
Avis 20186146
Toulouse Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats et de...
-
Avis 20186149
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Consultation des documents suivants concernant la cathédrale de Strasbourg :
1) OND-001 :...
-
Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
-
Avis 20186248
Mairie de Confrançon
Communication de tous les courriers et courriels échangés avec la société SOLVEO et/ou ses...
-
Avis 20190020
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Copie des documents suivants :
1) la liste officielle des personnes siégeant à la Commission...