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Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)
Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » :
1) le courrier...
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Avis 20214249
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20214269
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du rapport relatif à l'instruction de son fils établi à la suite de la visite de...
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Avis 20214362
Centre Hospitalier de Saint-Malo
Communication du rapport relatif à la mission d'accompagnement de Monsieur X du cabinet X,...
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Avis 20214639
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214641
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214642
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214643
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214670
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Communication de la copie du rapport d’audit de l’inspection générale de l’éducation, du sport...
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Avis 20214671
Conseil départemental des Yvelines
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214733
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication, par courrier électronique, la mairie proposant la seule consultation sur place...
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Avis 20214754
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication du rapport de synthèse de la commission d'enquête administrative, demandée par la...
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Avis 20214762
Mairie de Vitré
Communication, de préférence par voie électronique, des élements suivants :
1) la mesure du...
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Avis 20214765
Rectorat de l'académie de Normandie
Communication, à la suite à plusieurs alertes sur des faits de harcèlement moral subis par sa...
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Avis 20214920
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...
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Avis 20214924
Mairie de Marseille
Communication, de préférence par voie électronique, de l’ensemble des documents reçus ou émis...
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Avis 20215021
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, par voie électronique ou postale, après occultation, le cas échéant, des mentions...
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Avis 20215039
Commission de médiation du droit au logement opposable de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du dossier de droit au...
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Avis 20215072
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication des documents suivants :
1) sous format numérique par courriel , l’intégralité des...
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Avis 20215106
Mairie de Moineville
Communication, par voie postale ou de manière dématérialisée, des documents suivants :
1)...