-
Avis 20164517
Ministère de la culture
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...
-
Avis 20164800
Ministère de la culture
Communication de l'avis émis par l'architecte des Bâtiments de France le 30 juin 2011 dont il...
-
Avis 20164080
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents relatifs...
-
Avis 20164100
Ministère de la culture
Envoi d'une copie, et non seulement consultation sur place, des documents suivants :
1) son...
-
Avis 20172261
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la publication du rapport des années 2015 et...
-
Avis 20165375
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux :
1) les...
-
Avis 20170271
Ministère de la culture
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la Commission Administrative Paritaire...
-
Avis 20171353
Ministère de la culture
1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...
-
Avis 20162786
Ministère de la culture
Copie des documents et éléments suivants la concernant :
1) l'entier dossier administratif ;
2)...
-
Avis 20154619
Ministère de la culture
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier administratif de sa cliente ;
2)...
-
Avis 20154705
Ministère de la culture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20184908
Ministère de la culture
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
-
Avis 20175209
Ministère de la culture
Communication et publication en ligne des documents suivants concernant la commission pour la...
-
Avis 20175222
Ministère de la culture
Communication des documents suivants détenus par Monsieur X, architecte en chef des monuments...
-
Avis 20176001
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...
-
Avis 20180962
Ministère de la culture
Communication de la base intégrale de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d'art...
-
Avis 20182515
Ministère de la culture
Copie électronique de l'intégralité des documents suivants relatifs aux subventions versées aux...
-
Avis 20181107
Ministère de la culture
Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».
-
Avis 20182207
Ministère de la culture
Communication par courriel, de courriers émanant de la Direction régionale des affaires...
-
Avis 20172540
Ministère de la culture
Copie de l'avis favorable du service territorial de l'architecture et du patrimoine de Dordogne...