-
Avis 20185923
Centre hospitalier de Valenciennes
Communication du registre des admissions de l'année 1951 détenu par les archives de l'établissement.
-
Avis 20175678
Lycée Duplessis Mornay de Saumur
Copie de la liste des élèves de la classe de terminale de sciences expérimentales pour l'année...
-
Avis 20176022
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ de la mairie de...
-
Avis 20174474
Mairie de Versailles
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, et non consultation sur place, de la table...
-
Avis 20174479
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication des correspondances épistolaires du docteur X (1890-1977), président du conseil...
-
Avis 20181633
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Consultation, après que le travail de recherches ait été effectué par lui-même ou sa sœur, des...
-
Conseil 20172468
Mairie de Nozay
Caractère communicable des archives municipales relatives à l'ancienne porcherie industrielle...
-
Avis 20173023
RATP
Communication, dans le cadre d'une recherche familiale personnelle, du dossier de médecine du...
-
Avis 20174365
Mairie de Lyon
Copie par envoi à son domicile, et non consultation sur place comme proposé par la mairie, de...
-
Avis 20173122
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Communication de l'avis de la commission consultative médicale et de tout autre document ayant...
-
Conseil 20173234
Mairie de Durtal
Caractère communicable, à un administré souhaitant connaître le nom des anciens propriétaires de...
-
Conseil 20141744
Centre hospitalier spécialisé Fondation du Bon Sauveur
Régime de communication du dossier médical de l'aïeule d’un demandeur, décédée le 10 juin 1959,...
-
Avis 20141779
Préfecture des Alpes-Maritimes
Consultation des registres d'immatriculations pour les années 1954 et 1957.
-
Avis 20142215
Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Communication de son dossier de pupille de l’Etat ainsi que de la fiche de sa sœur XXX-XXX XXX,...
-
Avis 20142345
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) les registres d'écrou pour la période allant de...
-
Avis 20142538
Centre hospitalier d'Eygurande
Consultation des dossiers médicaux de son arrière grand-père, Monsieur XXX-XXX, XXX XXX décédé...
-
Avis 20142635
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents attestant des opérations de...
-
Avis 20142697
Institut de cancérologie de l'Ouest
Communication des dossiers médicaux de patients (1946-1963) du centre régional de lutte contre...
-
Avis 20142699
Mairie de Tourlaville
Communication des documents relatifs au recensement de la population de 1946.
-
Avis 20142721
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par envoi postal, du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de...