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Avis 20194867
Association Syndicale Autorisée du Canal des Condamines
Communication, par voie postale au lieu de la consultation au siège de l'association syndicale...
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Avis 20195137
Association Foncière Pastorale Autorisée de Carpineto
Communication, sous forme numérique de préférence, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20195140
Société publique locale Alpexpo
Communication des éléments préparatoires à la rédaction de la note d'information des...
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Avis 20193145
Mairie de Neuilly-Plaisance
Communication du rapport de la société ORFEOR en date du 10 novembre 2015 concernant...
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Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20195945
Mairie de Châteauneuf-Villevieille
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissement des emprunts avec le...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20192541
Mairie de Suippes
Communication des documents suivants :
1) tous les documents permettant de connaître les...
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Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20200524
Mairie de Saint-Félicien
Communication des documents suivants :
1) par consultation :
a) le budget communal et les...
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Avis 20200575
Mairie de Migennes
Communication des documents relatifs à la cérémonie des vœux 2019 et 2020 :
1) la copie du film...
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Avis 20200659
Ploërmel Communauté
Communication des documents suivants :
1) les budgets votés et réalisés pour les années 2017,...
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Avis 20200841
Mairie de Cilaos
Copie des documents suivants :
1) les factures payées par la commune aux sociétés suivantes sur...
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Avis 20201825
Préfecture du Finistère
Communication de la copie des documents suivants :
1) le budget primitif de 1982 de...
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Avis 20195894
Communauté des communes Giennoises
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des deux études suivantes :
1) le...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20201106
Mairie de Saint-Martin-des-Combes
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec la SCP X, votée par le...