-
Avis 20172411
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication, par voie électronique ou, à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20172523
Mairie de Rosny-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) le registre des actes administratifs, où doit figurer son...
-
Avis 20172565
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie des documents suivants :
1) le contrat de travail de Monsieur X, chargé de mission auprès...
-
Avis 20172581
Centre Hospitalier de Bar-le-Duc
Copie du courrier présenté lors du directoire qui s'est tenu le 24 avril 2017 exigeant une...
-
Avis 20173033
Centre communal d'action sociale de Toul
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces contenues dans son dossier...
-
Avis 20174231
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) les décisions individuelles de nomination au grade de...
-
Conseil 20174286
Centre communal d’action sociale de Saint-Georges d’Oléron (CCAS 17)
Caractère communicable à un agent, dans le cadre de son recours contre un refus de...
-
Avis 20173134
Pôle emploi
Consultation des documents suivants :
1) son dossier ;
2) le marché n° 10188 ;
3) la liste des...
-
Avis 20173273
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté portant radiation des cadres de Monsieur X,...
-
Conseil 20173432
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Caractère communicable, au directeur général des services (DGS) d'une collectivité territoriale...
-
Conseil 20173466
Mairie de Tarnos
Caractère communicable à une organisation syndicale, non représentée au sein de la collectivité,...
-
Avis 20186117
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires nationale et...
-
Avis 20183604
Mairie de Paris
Copie ou consultation sur place accompagné d'une personne de son choix, de dossier administratif...
-
Conseil 20184898
Mairie de Saint-Etienne
Caractère communicable, par courrier électronique, aux agents et à leur organisation syndicale,...
-
Conseil 20182311
Mairie de La Bâthie
Caractère communicable à un tiers, des données suivants concernant la directrice générale :
1)...
-
Avis 20182702
Centre hospitalier d'Ardèche Nord (CHAN)
Communication des plannings de l'ensemble des agents.
-
Avis 20182873
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces justificatives permettant de...
-
Avis 20182874
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) l'avis du Haut conseil du dialogue social réuni le 22...
-
Avis 20182973
Metz Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'étude sur l'analyse du temps de collecte des ordures...
-
Avis 20183382
Mairie de Chambéry
Communication du dossier administratif de sa sœur Madame X, responsable des espaces verts de la...