-
Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
-
Avis 20202008
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication, afin de connaitre l'impact des travaux en cours à la Cathédrale Notre-Dame de...
-
Avis 20202507
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants concernant la demande d'autorisation de terrasse déposée en mairie...
-
Avis 20202689
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des rapports périodiques de tolérance actualisés, n° CIP 377130‐1 ou 34009377130 1...
-
Avis 20203347
Chambre de commerce et d'industrie Aix Marseille Provence (CCI 13)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à :
1) la carte...
-
Avis 20203416
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, à ses frais, des documents élaborés dans le cadre de la procédure d’archéologie...
-
Avis 20203613
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bretagne (SAFER 22)
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de la préemption du 6 mars 2020 par la SAFER...
-
Avis 20204211
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, non annexés à une...
-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20212880
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Copie, au format papier à ses frais et par envoi postal, des documents suivants :
1) le dernier...
-
Avis 20212948
Mairie de Maubeuge
Communication des documents suivants :
1) les rapports annuels de la commission communale pour...
-
Avis 20213076
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Communication et publication de l'ensemble des contrats des performances, avec les annexes, pour...
-
Avis 20213089
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication, dans le cadre de son recours contre l'élection municipale du 15 mars 2020 de la...
-
Avis 20213090
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de faune sauvage captive :
1) les...
-
Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
-
Avis 20213226
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
-
Avis 20213228
Estérel Côte d'Azur Agglomération (ex-Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM))
Communication des documents relatifs aux travaux d’assainissement entrepris dans le secteur de X...
-
Avis 20213231
Mairie de Villeurbanne
Communication de la liste des commerçants abonnés, indiquant leur ancienneté, relative au marché...
-
Avis 20213436
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...