-
Avis 20214162
Fourrière animale de l'agglomération Lens-LiévinCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
-
Avis 20214163
Fourrière-Refuge de la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys RomaneCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
-
Avis 20215432
Grenoble-Alpes MétropoleCommunication des documents suivants : 1) tout document produit ou reçu par Grenoble-Alpes...
-
Avis 20215585
Syndicat mixte d'aménagement du lac de MadineCommunication des documents suivants concernant l'appel d'offres ayant pour objet le...
-
Avis 20215863
Mairie d'Aÿ-ChampagneCommunication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les baux...
-
Avis 20215877
Mairie de VilleurbanneCommunication des documents suivants relatifs au marché Leclerc : 1) les documents relatifs au...
-
Avis 20216009
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)Copie, par courrier électronique, des pièces du marché de conception, réalisation et maintenance...
-
Avis 20216255
Mairie de VigyCommunication, au format électronique par courriel, ou, à défaut, par voie postale, des...
-
Avis 20216733
Mairie de PresnoyCommunication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique, de la copie des...