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Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay
Copie des documents suivants :
1) la convention approuvée de mise à disposition de la...
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Avis 20172675
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication :
1) des documents servant de base aux droits sociaux suivants :
a) les mois de...
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Avis 20173788
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs à la création du service de...
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Avis 20180073
Mairie de Guemps
Communication des délibérations portant sur le temps de travail.
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Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20184862
Communauté de communes du pays de Chalindrey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le protocole...
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Avis 20190700
Mairie de Carlepont
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité, visés...
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Avis 20193502
Ministère du travail
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) son contrat de travail, ou le...
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Avis 20195334
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication de la nouvelle décision de la direction à la suite de son recours déposé devant la...
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Avis 20200123
Ministère de l'Intérieur
Copie, par courrier électronique, du rapport établi par le commissaire général X ayant pour...
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Avis 20210281
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination sur son nouveau poste de...
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Avis 20212177
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, sur support numérique, des listes du personnel communal arrêtées au 31 décembre...
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Avis 20212718
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Dordogne (DIRECCTE 24)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, du dossier complet de...
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Avis 20204414
Foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes
Communication de l'audit du 8 septembre 2020, visé dans l'arrêté portant suspension de sa cliente.
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Avis 20204634
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication de l'ensemble des documents suivants, relatifs à sa situation personnelle et...
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Avis 20214441
Mairie de Morangis
Copie, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) concernant Madame X : ...
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Avis 20215092
Communauté de communes du bassin de Pompey
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...
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Avis 20215663
Mairie de Roubaix
Communication des documents suivants :
1) les actes de recrutement de Messieurs X et X ;
2) les...
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Avis 20215362
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication, sous support dématérialisé par voie numérique ou par voie postale en cas...