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Avis 20184538
Université de Nîmes
Consultation sur place et reproduction de l'ensemble de ses copies d'examens finaux, notamment...
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Avis 20184756
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)
Communication des documents suivants :
1) les grilles d'évaluation ayant permis l'attribution...
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Avis 20180678
Université de Caen Normandie
Consultation ou délivrance d'une copie, dans le cadre de la recherche d'un étudiant prénommé X,...
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Avis 20180725
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Communication de la décision de validation des crédits d'enseignement de sa quatrième année à l'IEP.
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Avis 20181138
Université Grenoble Alpes
Communication du « diplôme d’université certificat d’études juridiques spécialisées » qu'elle a...
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Avis 20174455
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication d'une attestation de réussite de son diplôme de CAP, Spécialité Tri, Acheminement...
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Avis 20174601
Université Paris 13
Consultation de sa copie de l'examen de comptabilité privée du professeur, Monsieur X.
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Avis 20174776
Préfecture de l'Hérault
Communication des fiches d'évaluation, réalisées pendant l'épreuve de secourisme de l'examen de...
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Avis 20174785
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication des pièces suivantes, relatives aux épreuves passées par son client en première...
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Avis 20174896
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie des documents suivants concernant chaque année scolaire de 2011 à 2017 concernant le lycée...
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Avis 20174943
Université de la Réunion
Communication de la décision arrêtant la liste des étudiants inscrits en deuxième année de...
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Avis 20175047
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Consultation à son centre d'examen, et non au rectorat, de ses copies du baccalauréat session...
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Avis 20175071
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, sans faire sa demande via une...
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Avis 20182696
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication des blocs de compétences ou attestations de réussite détenus par le Dispositif...
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Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants la concernant :
1) son relevé complet des notes obtenues au...
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Avis 20183099
Université de Bretagne Sud
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil des études et de la vie...
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Avis 20182303
Direction régionale de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Auvergne-Rhône-Alpes
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'habilitation déposé par le CREPS de...
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Avis 20183337
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication du barème de correction de l'épreuve de révision comptable du diplôme d'expertise...
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Avis 20181544
Université d'Aix-Marseille
Communication de l'extrait du procès-verbal des délibérations pour l'année 2016-2017 relatif à...
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Avis 20181688
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 15 novembre 2017 à...