-
Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20210245
Office public de l'habitat Sète Thau Habitat
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
-
Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
-
Avis 20210249
Société Publique Locale Bassin de Thau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
-
Avis 20210257
Mairie de Saint-Etienne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) le relevé...
-
Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
-
Avis 20210883
Mairie de Villeneuve-de-Marc
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs aux emplois publics...
-
Avis 20212546
Mairie de Saint-Renan
Communication des documents suivants :
1) le document unique d'évaluation des risques...
-
Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
-
Avis 20213136
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation avec remise de copies des documents suivants concernant la démolition de l'immeuble...
-
Avis 20213249
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
-
Avis 20213453
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, par courrier électronique, à l'occasion du vote du budget de la commune, du...
-
Avis 20213713
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
I)...
-
Avis 20213855
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication, à la suite de précédentes transmissions partielles, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20205392
Mairie de Wasquehal
Communication, sur la clé USB fournie par ses soins, de la copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20205498
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des éléments suivants :
1) la liste...
-
Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
-
Avis 20214226
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication des documents suivants :
1) les factures des honoraires des avocats engagés par...
-
Avis 20214715
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...