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Avis 20170856
Mairie de Bordeaux
Copie du dossier de demande et de permis de construire du caveau familial ayant pour référence...
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Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Conseil 20181892
Mairie de Montaut
Communicabilité sur la page Facebook « Mairie de Montaut » de tout ce qui est mis à l'affichage...
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Avis 20181922
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, de manière dématérialisée soit par courrier électronique ou par transfert de...
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Avis 20173148
Association Syndicale Autorisée de Défense contre la mer « Digue Passous »
Communication du détail ventilé des comptes de l'association syndicale par nature de dépenses et...
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Avis 20173452
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention signée avec un Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT)...
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Conseil 20180650
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Caractère communicable et l'éventuelle possibilité de déclarer abusive la demande faite par un...
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Avis 20184988
Mairie de Strasbourg
Communication d'un rapport de cinq pages relatif au marché de Noël de la ville de Strasbourg...
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Avis 20185272
Mairie d'Ingrandes-Le Fresne sur Loire
Communication sous forme électronique et par publication en ligne sur le site web de la mairie...
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Avis 20185509
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr »des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20192897
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...
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Avis 20192898
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...
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Avis 20192913
Ministère de la culture
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges et des notes prises...
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Avis 20192954
Préfecture de police des Bouches-du-Rhône
Communication des mails, documents envoyés ou transmis lors des échanges, et les notes prises...
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Avis 20192049
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication des documents suivants, relatifs au programme de rénovation de l'immeuble des 3,...
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Avis 20191311
Mairie de Savigny (74)
Consultation des documents suivants :
1) les dossiers de permis de construire :
- n° X ;
- n° X...
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Avis 20193004
Préfecture de la Haute-Corse
Communication de la copie des documents suivants à la suite de l'arrêté municipal pris par la...
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Avis 20185283
Mairie de Montbrun-Lauragais
Copie du courrier envoyé au maire de Préserville comme indiqué dans la newsletter de la mairie...
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Avis 20185711
Mairie de Bastia
Communication de la copie des documents suivants à la suite de l'arrêté municipal pris par la...
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Avis 20186228
Régie municipale d'électricité et de télédistribution de Gandrange
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des trois derniers...