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Avis 20164724
Université Paris-Sorbonne
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à la candidature de son client au...
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Avis 20164099
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication des documents et élément suivants :
1) la liste d'aptitude relative au cadre...
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Avis 20164191
Mairie de Vaulx-Vraucourt
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant le régime...
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Avis 20165421
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives à une « demande de...
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Avis 20153247
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1) tous...
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Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
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Avis 20153910
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination, au grade de rédacteur de Monsieur X...
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Avis 20183999
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal de la séance de la commission...
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Avis 20175607
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant Monsieur X :
1) la décision individuelle de...
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Avis 20175984
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté portant tableau...
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Avis 20174634
La Poste
Communication des entretiens de chaque agent avec la responsable RH et le responsable...
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Avis 20175164
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants, relatifs au rejet de sa candidature aux postes ouverts...
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Avis 20181507
Ministère de l'Intérieur
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission...
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Avis 20182050
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les arrêtés...
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Avis 20185522
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant tableau d'avancement au grade de commandant...
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Avis 20185657
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la commission administrative paritaire...
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Avis 20193141
Centre hospitalier Docteur de Tersannes
Communication des documents relatifs aux conditions d'attribution d'une « surprime » :
1) les...
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Avis 20202128
Ministère de l'Intérieur
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires nationales (CAPN) de...
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Avis 20212129
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants, relatifs à Mesdames X et X, fonctionnaires de police,...
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Avis 20212658
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants:
1) la liste de présélection...