-
Avis 20212744
Préfecture de l'Isère
Communication de l’intégralité des pièces annexées au courrier de la mairie de Biviers, du 28...
-
Avis 20213293
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances d’envoi entre les services de l’État, la présidence de la...
-
Avis 20213598
Préfecture de l'Isère
Communication des relevés et des notes consignés par le secrétariat de la commission...
-
Avis 20213663
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique, des documents suivants, relatifs aux prélèvements sur la...
-
Conseil 20211521
Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Caractère communicable, à la suite de l’approbation du plan local d'urbanisme intercommunal...
-
Avis 20211822
Communauté de communes Ponthieu-Marquenterre
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, au format papier, par courrier postal,...
-
Avis 20212478
Communauté d'agglomération du Cotentin
Communication des documents relatifs au projet de bus nouvelle génération (BNG) ou bus à haut...
-
Avis 20204608
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'étude ou le rapport...
-
Conseil 20204618
Préfecture de la Lozère
Caractère communicable, au maire d'une commune à l'initiative de la création d'une association...
-
Avis 20204956
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par...
-
Avis 20214920
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...
-
Avis 20215276
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants, relatifs à la propriété de son client, située sur la...
-
Avis 20215322
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Communication, par courriel, à ses frais, de la notice explicative du projet, jointe à la...
-
Avis 20215344
Mairie de Marcoussis
Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...
-
Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...