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Avis 20165151
Centre hospitalier universitaire de Nice
Copie de son dossier médical à la suite de plusieurs hospitalisations pour la période 2014 à 2016.
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Avis 20160946
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20154004
Centre hospitalier universitaire de Nice
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20144411
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des radiographies pré-opératoires et post-opératoires réalisées à l'occasion de...
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Avis 20145061
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication d'une copie de l'intégralité de son dossier médical constitué depuis l'accident du...
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Avis 20175789
Centre hospitalier universitaire de Nice
Copie de l'ensemble de son dossier médical.
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Avis 20181417
Centre hospitalier universitaire de Nice
Copie du compte rendu de l'opération effectuée par le Docteur X le 12 mai 2015 à 23h45 dont son...
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Avis 20174409
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des bulletins de paie des mois de février et décembre de Monsieur X pour la...
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Avis 20175192
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication de l'intégralité de son dossier administratif de secrétaire médicale.
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Avis 20172703
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...
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Avis 20133524
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son accouchement à l'Archet II...
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Avis 20183688
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183538
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20185379
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20190922
Centre hospitalier universitaire de Nice
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20190822
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication, à ses frais, par voie postale sur son lieu de travail ou par fax, à l'attention...
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Avis 20193404
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication, par l'intermédiaire du docteur X, de la transcription écrite du dossier ORBIS...
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Avis 20191134
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2011, 2015, 2016...
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Avis 20191152
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des procès-verbaux de réception du lot n° 12 « Génie climatique » concernant le...
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Avis 20191293
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication de l'intégralité de son dossier médical, relatif à l'intervention qu'elle a subie...