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Avis 20165019
Mairie d'Issarles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre...
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Avis 20164416
Mairie de Vénissieux
Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20162176
Mairie de Saint-Jean-de-Bournay
Consultation des documents suivants :
1) tous les documents complets de l'opération...
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Avis 20170216
Mairie de Lamelouze
Consultation du dossier « Adduction d'eau Le Lombard », comprenant notamment le devis des...
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Avis 20171207
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Consultation des délibérations, avec le rapport préalable, établies par l'assemblée ou la...
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Avis 20154845
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants pour les années 2008 à 2014 :
1) le registre des...
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Avis 20151761
Communauté de communes du pays Naborien
Consultation, en sa qualité de conseillère communautaire, des documents suivants :
1) l'appel...
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Avis 20150546
Mairie de Châtel-Montagne
Consultation des budgets et pièces comptables pour les années 2000 à 2014.
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Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
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Avis 20153062
Mairie de Chenôve
Communication des documents suivants :
1) les annexes des procès-verbaux concernant les...
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Avis 20153365
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés de l'association « Rock Tympans » au...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20154256
Mairie de Mimet
Communication des documents et éléments suivants relatifs au parc automobile de la commune :
1)...
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Avis 20154303
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à...
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Avis 20172502
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Consultation des documents suivants :
1) le grand livre des comptes de 2015 ;
2) les factures...
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Avis 20174325
Mairie du Chautay
Communication par copie, et non par consultation sur place en présence d'un élu comme proposé...
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Avis 20173529
Mairie de Junhac
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les dépenses relatives à la recherche...
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Avis 20135029
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs au fonctionnement de la Compagnie républicaine de...
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Avis 20142876
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des factures d'honoraires et de frais divers et connexes présentées par Maître XXX XXX,...
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Avis 20135447
Syndicat intercommunal de gestion du hameau du Somail
Copie des factures réglées aux articles 6226, 6227, 62878 et 6558 du compte administratif 2012.