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Avis 20152351
Communauté d'agglomération Sud Pays basque
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à l'extension chemin...
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Avis 20153716
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20154287
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal des documents...
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Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
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Avis 20144520
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la convention...
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Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
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Avis 20144854
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...
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Avis 20145090
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les avis émis au cours de l'année 2010 par la...
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Avis 20143764
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie de documents concernant les travaux effectués par son voisin, Monsieur XXX dans sa...
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Avis 20144084
Ministère de l'intérieur
Copie de documents concernant le rejet d'une demande de reconnaissance de l'état de catastrophe...
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Avis 20144157
Mairie de Sisteron
Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...
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Avis 20144229
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des dossiers techniques amiante (DTA) des...
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Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
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Avis 20184031
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur support papier, des documents...
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Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole
Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...
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Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...
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Avis 20181358
Conseil régional de la Réunion
Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...
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Avis 20174477
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents relatifs au stationnement payant mis en place dans le centre-ville...
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Avis 20175006
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) le livre de la ville de Sarcelles, commémorant le 50ème...
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Avis 20182474
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...