-
Avis 20205553
Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans
Communication des documents suivants :
1) relatifs à l’implantation d’une voie douce cyclable...
-
Avis 20205685
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication des documents relatifs aux remblais déversés dans le lit de la rivière Almont, au...
-
Avis 20205624
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par envoi sur la page du débat public de la commune de Roissy‐en‐Brie...
-
Avis 20210011
Mairie de Saint-Amour-Bellevue
Communication, par consultation en mairie avec prise de photos et/ou de copies, des documents...
-
Avis 20210094
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
-
Avis 20210097
Préfecture des Yvelines
Communication, par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, à la suite de...
-
Avis 20210155
Premier ministre
Copie, de préférence sous format électronique, des autorisations préalables délivrées, sur le...
-
Avis 20203011
Mairie de Saint-Féliu-d'Amont
Communication, à ses frais, au format papier ou sous format numérique par courrier électronique,...
-
Avis 20204052
Premier ministre
Communication des autorisations accordées aux deux sociétés suivantes, en application des...
-
Avis 20210882
Mairie de Soufflenheim
Communication de la convention, signée avec la société CAMPING-CAR PARK, relative à la...
-
Avis 20210976
Mairie de Jouy-sous-Thelle
Communication du dossier n° DP 060 327 20 T0001 relatif à un projet d'implantation / de...
-
Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...
-
Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...
-
Avis 20210304
Mairie de Crozet (01)
Communication des conventions d'implantation des supports de deux poteaux électriques sur la...
-
Avis 20214756
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication, au lieu de la consultation proposée en mairie, des documents relatifs au projet...
-
Avis 20215076
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication des documents suivants :
1) les factures des formations individuelles des élus au...
-
Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs :
1)...
-
Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières
Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...
-
Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...
-
Avis 20215080
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents (plan de situation, permis de construire, convention de servitude le...